Déposée le 19 décembre 2011 par l'association loi 1901 la Compagnie Jazz
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « JASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-02 du 13 janvier 2012.
Le déposant est l'association loi 1901 la Compagnie Jazz domicilié(e) 1 Rue de la Gentinière - 41110 - Mareuil sur Cher - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 279 404 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, la Compagnie Jazz, M. Xavier Trotignon domicilié(e) 1 Rue de la Gentinière - 41110 - Mareuil sur Cher - France.
La marque JASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3882632.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
la Compagnie Jazz, association loi 1901 - 1 Rue de la Gentinière - 41110 - Mareuil sur Cher - France - SIREN 424279404
la Compagnie Jazz, M. Xavier Trotignon - 1 Rue de la Gentinière - 41110 - Mareuil sur Cher - France
Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02
Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; disque vidèodigital, compact disque ;
Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; clichés ; Papier ; affiches ; prospectus ; objets d'art gravés ou lithographiés ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Location d'enregistrements sonores ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Activités artistiques et culturelles, activités pédagogiques, formation, production et organisation de spectacles autour de la musique de Jazz, des musiques improvisées et d'animations diverses.
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